Capitation, dîme et dons
Vous demandez-vous la signification des mots capitation, dîme et don? En quoi sont-ils utiles aux fabriques? La capitation et la dîme sont synonymes; elles représentent des impôts prélevés par individu alors que le don est une action volontaire de donner quelque chose que l’on possède.
L’usage spécifique de la dîme au Canada représente une somme d’argent que les catholiques versent à la fabrique de leur paroisse pour subvenir aux besoins du culte. Quant à la capitation, qui remonte à la Rome antique, c’est un impôt direct prélevé dès 1695 en France pour faire face aux dépenses de la guerre. Abolie puis réinstaurée au fil des dépenses militaires, la Révolution française y mettra un terme.
La dîme est arrivée au Canada avec les premiers colons. Elle devient la source principale de revenus de l’église, prélevée en nature. Elle fut abolie à la Conquête en 1760, mais les paysans, fidèles à leur religion, continuèrent de la payer au curé malgré le changement de régime. L’Acte de Québec l’a remis en vigueur. Au fil des années, la dîme, trop associée au milieu agricole, et pour rejoindre une plus vaste population, un impôt en argent est envisagé en plus de la dîme conventionnelle, c’est le début de la capitation. Dîme et capitation ont fait bon ménage pendant plusieurs années au Québec. L’usage de la dîme s’y est atténué progressivement avec le début de l’ère industrielle lors des changements économiques.
La dîme faisant partie du folklore, c’est le terme de capitation qui est toujours utilisé par l’Église catholique du Québec pour la contribution que doit normalement verser chaque paroissien à sa paroisse. L’Église ne possède aucun pouvoir réel de taxation; de nos jours, bien que ce terme soit encore utilisé dans bien des diocèses, la tendance veut que le terme utilisé maintenant soit Contribution volontaire ou encore Campagne de financement, ce qui constitue des termes plus appropriés. Quant aux dons, c’est généralement une somme d’argent versée en soutien aux causes de la fabrique.
La capitation et les dons à la fabrique de Saint-Anaclet sont bienvenus. Ils permettent de maintenir et protéger le patrimoine bâti par la réalisation de travaux d’entretien et de rénovations qui sont essentiels au bon maintien des infrastructures en place. Ils sont requis aussi pour le chauffage et l’éclairage de l’église et du presbytère, et pour l’entretien des terrains. Ces aspects sont importants, mais une grande partie des sommes reçues sert à notre mission première qui est de soutenir le culte et tout ce que cela comporte. Tous les services d’ordre religieux offerts par la fabrique ne peuvent pas s’autofinancer.
Le soutien au culte est composé de plusieurs éléments :
- Le salaire des prêtres et des autres salariés que nous partageons avec notre unité pastorale, où nous devons payer notre quote-part au prorata de notre population.
- Les dépenses engendrées par le logement de ces mêmes personnes à même cette quote-part.
- Les dépenses relatives au maintien du bureau de la fabrique pour l’informatique, les communications, divers formats de papeterie, les frais de caisse, la cotisation obligatoire et les abonnements tels que Vie liturgique, Prions en église, etc.
- Le soutien aux formations chrétiennes soit par la fourniture de locaux adéquats, l’achat de matériels et de livres, et l’impression de photocopies requises par ces formations. Notons que toutes les formations sont dispensées par des bénévoles.
- Tous les éléments requis pour les diverses célébrations tels le vin, les hosties, les cierges, les divers éléments visuels.
- Le soutien à la chorale et les salaires des organistes lors des célébrations où ils sont requis. Si le chef ce chœur et les membres de la chorale paroissiale sont des bénévoles, notons qu’ils doivent se procurer des partitions musicales qui ne sont pas gratuites.
- La fabrique doit en sus des salaires des prêtres, verser parfois les honoraires de messes et de cultes aux célébrants et assumer les frais de déplacements des personnes qui ne sont pas des salariés de la fabrique ou de l’unité pastorale.
Les personnes qui assurent l’ouverture des bureaux de la fabrique sont toutes bénévoles ainsi que celles qui assument des tâches à l’Assemblée de fabrique. Les personnes qui effectuent l’accompagnement et les lectures lors des diverses célébrations sont aussi de bénévoles. Le regroupement des activités en unité pastorale élargie, plus de 14 paroisses, oblige divers déplacements de plusieurs personnes; ces déplacements sont assumés par ces mêmes personnes bénévoles.
La capitation est donc une contribution volontaire, considérée comme un don. En règle générale, tout ce qui est offert à la fabrique et pour lequel aucun service n’est obtenu en retour, est compilé en cours d’année, et un reçu d’impôt est émis à toute personne qui a contribué. En conséquence, la capitation (dîme), les dons généraux, les dons pour le chauffage, les dons pour soutenir des activités de financement, les dons pour les messes, les lampes du sanctuaire, les dons pour des lampions et les dons remis au cours des quêtes dominicales généreront des reçus d’impôt officiels, admissibles par les gouvernements provincial et fédéral. Pour les quêtes et les lampions, il faut être en mesure d’identifier clairement le don de la personne par des enveloppes prévues à cette fin. Par contre, les locations de locaux, les mariages, les funérailles, les lots au cimetière, les baptêmes, les heures de bénévolat, les dons en matériel ou autres sont exclus des reçus d’impôt puisqu’il y a service rendu en retour et sont considérés comme une tarification de service.
Nous sollicitons votre collaboration par des dons à la fabrique dans les salons funéraires ou au presbytère lorsque vous perdez des membres de votre famille ou des amies, amis. Ces gestes contribuent à l’équilibre du budget. Lorsqu’un don est effectué, par des paroissiens et des paroissiennes ou par des personnes extérieures à notre communauté, un reçu temporaire est émis et une copie doit-être conservée au plan comptable à la fabrique comme preuve du don. Cette procédure est nécessaire au cas où des vérificateurs venaient effectuer des contrôles financiers à nos bureaux. À noter que tous ces dons sont admissibles à l’émission d’un reçu d’impôt annuel puisqu’ils sont clairement identifiés aux contributeurs.
La fabrique vous est reconnaissante de votre soutien financier pour la sauvegarde de l’église. Sans votre participation à la capitation et sans vos généreux dons, ce serait bien difficile de garder l’église en état pour la pratique du culte. Les membres sont ouverts à vos suggestions de financement.
Lors de projets de réfection des immeubles gérés par l’Assemblée de fabrique, des partenaires financiers sont sollicités et se joignent à elle afin de lui permettre de réaliser des transformations importantes qui en vue de maintenir en état ses immeubles et de les rendre conformes aux normes actuelles des bâtiments publics. Les membres de la fabrique tiennent à remercier leurs principaux partenaires financiers tels que le Club Lions, la municipalité de Saint-Anaclet, la Caisse populaire de la Rivière-Neigette, les Chevaliers de Colomb et monsieur René Lanteigne, de l’école de Karaté. Ces organismes municipaux permettent à la fabrique de mener à bien des projets d’envergure. Un merci est adressé aussi à tous les bénévoles qui, par leur engagement, permettent à la fabrique de diminuer considérablement les coûts inhérents aux travaux majeurs.